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Marques déposées par monsieur RAYNAUD Michel
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CAROSS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAROSS
Monsieur RAYNAUD Michel

Numéro de dépôt :
1538795
Date de dépôt :
29/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/06/1999
CAROSS de RAYNAUD Michel

Présentation de la marque CAROSS

Déposée le 29 juin 1989 par monsieur RAYNAUD Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAROSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur RAYNAUD Michel domicilié(e) 6 rue DAUBIGNY, 75017 PARIS - France.

La marque CAROSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1538795.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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RAYNAUD Michel a également déposé les autres marques suivantes : Domaine Ségala le Haut , TIRE-BOUCHEE , CARTY-SPORT , PRO-CAROSSE , CHORUS , CLOS COMBE LONGUE AOC CORBIERES , FARDACHO , BELIBASTE , ROMÉO ET Julieta , PIERRE DE LIMEYRAT EN PERIGORD


Monsieur RAYNAUD Michel - 6 rue DAUBIGNY, 75017 PARIS - France


Inscription le 16 juillet 1991 - Transmission de propriété n°54654 - Publication au BOPI 1991-07-16

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